TERMES ET CONDITIONS

Article 1 – Objet  
Les présentes conditions régissent les prestations proposées par La Plume de l'Émeraude.

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Article 2 – Nature des prestations  
Les prestations consistent en une analyse critique des manuscrits. Il s’agit d’un avis professionnel et subjectif, sans garantie de publication.

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Article 3 – Commande  
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGS. La commande est validée après accord écrit et paiement.

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Article 4 – Tarifs et paiement  
Les tarifs sont indiqués en euros. Le paiement s’effectue avant le début de la prestation, sauf mention contraire.

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Article 5 – Délais  
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la longueur du texte.

 

Article 6 – Droit de rétractation  
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations personnalisées commencées avec l’accord du client.

 

Article 7 – Confidentialité  
Les manuscrits transmis sont strictement confidentiels et ne sont jamais diffusés.

 

Article 8 – Responsabilité  
Le prestataire ne peut être tenu responsable des décisions éditoriales prises par le client suite aux retours fournis.

 

Article 9 – Litiges  
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le droit français est applicable.